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Dans les départements, créés le 4 mars 1790, des conseils de département avaient brièvement existé, jusqu’en 1793. C’est seulement par la loi du 28 pluviôse an VIII [17 février 1800] qu’une assemblée départementale voit durablement le jour, sous le nom de Conseil Général. Ses membres sont alors nommés par le gouvernement. C’est en 1833 que le Conseil Général devient une assemblée élue, au suffrage censitaire.
En 1848 est fixé pour la première fois le principe de l’élection au suffrage universel d’un conseiller général par canton. Puis, une loi organique de 1871 vient étendre les compétences du Conseil Général et fixer durablement son mode de fonctionnement.
Le Conseil Général a vu en 1982 ses compétences et son fonctionnement fondamentalement transformés par les lois de décentralisation.
C’est dans ce cadre que les Archives départementales sont devenues en 1986 un service du Conseil Général.
Elles en conservent aussi les archives, qui sont ici représentées par les procès-verbaux de deux séances fondatrices dans l’histoire du Conseil Général : la toute première en l’an VIII, et la première dans le cadre fixé par la loi de décentralisation en 1982.
Conseil Général
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Registre des procès-verbaux des séances, an VIII-1815 : séance du 1er thermidor an VIII [20 juillet 1800] |
La toute première séance du Conseil général
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Procès-verbal de la séance du 24 mars 1982 |
La première séance du Conseil général dans le cadre de la loi de décentralisation