Gabriel PEROUSE.

Cinquantenaire de la Réunion de la Savoie à la France.
Documents et notices publiés par le Conseil général de la Savoie à l'occasion du Cinquantenaire de la Réunion de la Savoie à la France. Chambéry. 1910, 155 p.

AD073-BC 1574

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Table de l'ouvrage

PREMIERE PARTIE :

DOCUMENTS SUR LA REUNION DE LA SAVOIE A LA FRANCE EN 1860

• Circulaire du gouverneur de la province de Chambéry, 22 janvier 1860. Page 1
• Adresse votée par le Conseil provincial de Chambéry, 7 mars. Page 2
• Traité entre la France et la Sardaigne, 21 mars. Page 3
• Circulaire du gouverneur de la province de Chambéry, 28 mars. Page 6
• Proclamation du roi Victor-Emmanuel, 1er avril. Page 7
• Extrait du discours prononcé par le roi Victor-Emmanuel à l'ouverture du Parlement sarde, 2 avril. Page 9
• Proclamation du: gouverneur de la province de Chambéry, 4 avril. Page 10
• Proclamation du. gouverneur de la province de Chambéry, 7 avril. Page 11
• Circulaire du gouverneur de la province de Chambéry, 9 avril. Page 13
• Ordre du jour adopté par la Chambre sarde, 12 avril. Page 16
• Lettre du ministre sarde de Grâce et de Justice, qui autorise la Cour d'appel de Savoie à proclamer les résultats du vote, 20 avril. Page 16
• Procès-verbal de la votation de la commune de Laissaud (échantillon), 22-23 avril. Page 17
• Résultats par communes du vote des 22 et 23 avril. Page 20
• Arrêté du premier président de la Cour d'appel, 23 avril. Page 33
• Procès-verbal de la séance de la Cour d'appel, 28 avril. Page 35
• Arrêt de la Cour d'appel, 29 avril. Page 38
• Adresse votée par la députation provinciale de Chambéry, 9 mai. Page 42
• Exposé des motifs du projet de loi présenté à la Chambre sarde pour la ratification du traité d'annexion, 10 mai. Page 43
• Arrêt de la Cour d'appel, 14 mai. Page 47
• Rapport présenté par la commission de la Chambre sarde, 14 mai. Page 49
• Déclaration des députés de la Savoie, lue à la Chambre sarde le 25 mai. Page 53
• Circulaire du gouverneur de la province de Chambéry, 30 mai. Page 55
• Nomination d'un commissaire extraordinaire chargé de prendre possession de la Savoie, 30 mai. Page 57
• Loi sarde qui ratifie le traité d'annexion, 11 juin. Page 58
• Nomination d'un commissaire sarde, chargé d'effectuer la remise de la Savoie, 11 juin. Page 58
• Décret du roi Victor-Emmanuel, 12 juin. Page 60
• Sénatus-consulte concernant la réunion de la Savoie à la France, 12 juin. Page 60
• Circulaire du gouverneur de la province de Chambéry, 13 juin. Page 61
• Remise de la Savoie au représentant de la France, 14 juin. Page 61
• Convention entre les commissaires sarde et français, 14 juin. Page 63
• Proclamation du commissaire extraordinaire Laity, 14 juin. Page 64
• Circulaire au préfet de la Savoie, 28 juin. Page 64
• Décret sur la naturalisation des sujets sardes qui habitent la Savoie, 30 juin. Page 65
• Décret du roi Victor-Emmanuel, 14 juillet. Page 66
• Conventions entre la France et la Sardaigne, 23 août. Page 66

APPENDICE. Tableau des documents d'ordre administratif dont l'objet fut d'organiser la Savoie après l'annexion.

• Circonscriptions territoriales, préfecture. Page 75
• Administration et finances départementales. Page 75
• Administration générale, comptabilité publique, contributions directes. Page 76
• Administration et finances communales. Page 77
• Etat civil, justice et droit. Page 77
• Industrie et commerce, poids et mesures, monnaies. Page 78
• Douanes, contributions indirectes. Page 79
• Armée, légion d'honneur. Page 80
• Travaux publics, assistance publique. Page 80
• Instruction publique. Page 81
• Culte. Page 82
• Table des décrets qui déclarèrent par anticipation applicables en Savoie certaines lois françaises antérieurement au 1er janvier 1864. Page 83

DEUXIÈME PARTIE :

ÉTAT SOMMAIRE DES AMELIORATIONS RÉALISÉES EN SAVOIE DEPUIS 1860 DANS LES SERVICES PUBLICS

• Travaux publics, voies de communication. Page 85
• Instruction publique. Page 89
• Monuments historiques. Page 100
• Assistance publique. Page 102
• Postes, télégraphes et téléphones. Page 112
• Cadastre. Page 117
• Agriculture. Page 118
• Eaux et forêts. Page 126
• Archives départementales. Page 138

TABLEAU SOMMAIRE DES PRINCIPALES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL DEPUIS 1860

• Préambule. Page 141
• Finances départementales et bâtiments départementaux. Page 149
• Cadastre et contributions. Page 144
• Travaux publics ; voies de communication ; téléphones. Page 145
• Instruction publique. Page 149
• Assistance publique; hygiène. Page 150
• Etablissements d'Aix et de Bassens. Page 152
• Agriculture. Page 153
• Eaux et forêts. Page 155